Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Doctor label l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site 

Le présent site, accessible à l’URL www.Drlabel.fr, est édité par DR LABEL, société au capital de 3000 euros, inscrite au R.C.S. de PARIS sous le numéro 4351789, dont le siège social est situé au 10 rue de la paix 75002 paris.

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR4016723679.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., situé Google LLC 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043 USA, (contact téléphonique ou email : (+1) 650 253 0000).

Informatique et libertés

Les informations récoltées font l’objet d’un traitement informatique destiné à constituer des fichiers de contacts dont l’usage est exclusif à l’entreprise www.drlabel.fr. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à doctorlabel75@gmail.com.

Par la présente, nous informons aussi tous les internautes que le site www.drlabel.fr est susceptible d’installer automatiquement un cookie sur votre ordinateur. Ce cookie a pour vocation d’enregistrer des informations relatives à la navigation sur ce présent site internet comme la durée et le chemin de navigation, le nombre de pages consultées, L’internaute est libre de refuser l’enregistrement de ce cookie par simple paramétrage de son navigateur. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet www.drlabel.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site www.drlabel.fr sont la propriété exclusive de l’entreprise www.drlabel.fr . Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite de la directrice de l'entreprise DR LABEL. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web www.drlabel.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’entreprise drlabel.fr. Les marques de l’entreprise www.drlabel.fr et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de drlabel.fr est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. drlabel.fr ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site drlabel.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

Limitation de responsabilité

Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. L’utilisateur reconnaît donc d’ avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter, d’utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive et reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Directeur de publication 

Responsable publication : DR LABEL

Nous contacter 

Par téléphone : +33669240321

Par email : doctorlabel75@gmail.com

Par courrier : 10 rue de la paix 75002 paris